Big Data et Ressources Humaines, au cœur de l’entreprise
Emmanuel Walle précise pour IT-Expert Magazine, l’intérêt de recourir au Big data dans les ressources humaines.
Emmanuel Walle précise pour IT-Expert Magazine, l’intérêt de recourir au Big data dans les ressources humaines.
Aucune technique de recueil du renseignement concernant la collecte de données rendues publiques sur internet ou les réseaux sociaux n’est présente
La réflexion sur la protection juridique des robots est indissociable de celle qui doit être menée sur l’assurance.
Le projet de loi relatif au renseignement, examiné en procédure accélérée à l’Assemblée nationale en séance publique à partir du 13 avril 2015 (1), prévoit l’instauration d’un droit de recours devant le Conseil d’Etat.
Céline Avignon anime une formation intitulée « Loi Hamon : impacts sur l’e-commerce, la mise en conformité du site, le paiement en ligne ? », organisée le 27 mai 2015 par Francis Lefebvre Formation.
Pourquoi cette appellation usine connectée 4.0 ? Qu’on l’appelle usine digitale, usine 4.0, « usine intelligence » …
Naima Alahyane Rogeon anime une formation sur les règles juridiques applicables au e-commerce dans le secteur
Le projet de loi relatif au renseignement, examiné en procédure accélérée à l’Assemblée nationale en séance publique à partir du 13 avril 2015 (1), prévoit la création de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement, qui succédera à la CNCIS.
L’édito de la Lettre juristendances Informatique et libertés de mars-avril porte sur le 35e rapport d’activité de la Cnil.
Laurence Tellier-Loniewski anime une formation sur la sécurisation juridique des contrats informatiques, organisée à l’initiative de Francis Lefebvre Formation.
Le projet de loi relatif au renseignement, examiné en procédure accélérée à l’Assemblée nationale en séance
La Cour administrative d’appel de Bordeaux affirme la prévalence du droit du producteur de bases de données sur le droit à la réutilisation des données publiques dans un arrêt rendu le 26 février 2015.
En février 2014, le Comité des communications électroniques (ECC) a rendu un rapport sur les modalités de mise en place d’un
Le projet de loi relatif au renseignement, examiné en procédure accélérée à l’Assemblée nationale en séance publique à partir du 13 avril 2015 (1), consacre une politique publique du renseignement.
L’obligation principale du Client en matière de prestation de conseil informatique, est de payer le prix du service. Ce prix doit être stipulé précisément ainsi que les éventuels bonus par une clause claire et précise.
Alain Bensoussan évoque avec Raphaele Karayan (L’Expansion) les questions suscitées par le déploiement des robots.
Petit-déjeuner du 15 avril 2015 « Réalité virtuelle et droit » – Alain Bensoussan et Marie Soulez ont animé un petit-déjeuner débat sur l’impact des technologies immersives dites de « réalité virtuelle » ou encore de « réalité de synthèse » sur le plan technique, économique et juridique.
La réglementation en vigueur impose aux professionnels de santé (PS), aux établissements de santé (ES) et à la personne concernée de recourir à un hébergeur agréé à cet effet, en cas d’externalisation de l’hébergement de données de santé à caractère personnel (1).
Aux Etats-Unis, le débat de la neutralité de l’internet vient d’atteindre de nouvelles hauteurs après que les opérateurs
Le projet de loi relatif au renseignement, déposé au Parlement, a été présenté au Conseil des ministres du 19 mars 2015 et sera examiné en procédure accélérée à l’Assemblée nationale en séance publique à partir du 13 avril 2015.
L’examen des dépôts de marques auprès des offices nationaux permet souvent d’avoir un reflet des tendances et, à ce titre, le phénomène du « htag » a ouvert de nouvelles perspectives en matière de stratégie de marque, comme le relevait déjà l’OMPI dans sa revue de septembre 2014 au regard des dépôts de marques aux Etats-Unis.
Alors que la clause d’audit de conformité devient systématique dans les contrats de licence de logiciel, la probabilité de sa mise en œuvre est de plus en plus forte. En l’absence d’une telle clause, certains éditeurs n’hésitent pas à mettre en œuvre des procédures de saisie-contrefaçon (1).
Le Conseil constitutionnel s’est prononcé sur la conformité de dispositions permettant le cumul des poursuites pour délit d’initié et manquement d’initié avec les principes énoncés par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (DDHC) de 1789.
Alain Bensoussan animait à Lausanne une conférence du Clusif sur le thème « Robotique et cybersécurité ».
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