Peut-on être dédommagé par un réseau social ?
Sur le site Slade.fr, Alain Bensoussan s’interroge sur la possibilité d’être dédommagé par un réseau social.
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La protection du logiciel par le droit d’auteur est subordonnée à la preuve de son originalité. Le Tribunal de grande instance de Lille a rejeté la demande en contrefaçon de logiciel d’une société n’ayant pas prouvé son originalité.
La conférence annuelle des membres du réseau Lexing® s’est tenue du 1er au 3 juin 2016 à Shanghaï (Chine).
Le cabinet est intervenu lors d’une session de sensibilisation des startups de Via-Id, l’accélérateur
Dans la GAZETTE DU PALAIS, Alain Bensoussan livre ses pensées sur les robots-avocats, une révolution du monde
Depuis un arrêt de mars 2016, le juge a le pouvoir de fixer le montant de la rémunération pour copie privée.
Petit-déjeuner débat du 5 octobre 2016 sur « Maîtriser l’impact réel de la réforme du droit des contrats » (2e session),
Le cabinet est distingué Law Firm of the Year pour l’année 2017 par la revue américaine Best Lawyers. Cette distinction est
Petit-déjeuner débat du 27 septembre 2016 sur le thème : « En compagnie des robots », animé par Me Alain Bensoussan,
La Cour de justice de l’Union européenne a récemment apporté des précisions quant à la notion d’ usage de marque (1).
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