Plaidoyer pour un droit des robots : une nécessité
Alain Bensoussan esquisse pour les lecteurs de La Lettre des juristes d’affaires, les contours d’un futur droit des robots.
Robot
Un statut juridique pour le robot
Un statut juridique du robot est à définir, estime Alain Bensoussan, interviewé par Fédérico Nicotra et Noé Salem pour le 19/20 national de France 3.
Respect et droits pour les robots
Les droits au respect du robot, à la dignité et à l’identification sont désormais envisageable pour les robots de troisième génération.
Quel cadre juridique pour l’activité robotique ?
L’activité robotique peut-elle s’auto-réguler ou faut-il créer un cadre juridique spécifique ? En d’autres termes, qui peut
Le droit des robots est un droit en devenir
Alain Bensoussan prône la nécessite de créer un droit des robots afin de prendre en compte la mutation technologique.
Vidéoprotection et robots : ce qu’il faut savoir sur leur mariage
Vidéoprotection et robots – Alain Bensoussan interviewé par Evelyne Guitard dans le cadre du rendez-vous
Le droit des robots : Conférence vidéo pour Supinfo
« Le Droit des Robots, un nouveau droit » tel est le thème abordé par Me Alain Bensoussan devant les étudiants de SUPINFO.
La protection des marques robotiques en marche…
Claudine Salomon et Anne-Sophie Cantreau – La protection des marques robotiques est le prochain débat après celui en cours sur le futur statut juridique des robots.
Le plan robotique et la question du droit
Alain Bensoussan aborde la question du droit, déterminante dans l’acceptabilité robotique. La France dispose de multiples
Actualités, Robot
Drones ou robots aériens : un cadre juridique et éthique à définir
Les drones ou robots aériens sans personnes à bord ne sont plus des objets de fiction ni des objets réservés à un usage militaire. L’usage civil des drones, notamment pour la surveillance et la sécurité se développe (surveillance des ouvrages d’art, diagnostic de barrages, secours aux victimes, protection civile, sécurité urbaine, etc.). Bien qu’il n’y ait pas de cadre juridique spécifique pour ce type d’usage en France, ces robots aériens sont néanmoins soumis aux mêmes contraintes réglementaires que les systèmes de vidéosurveillance.
Le plan « France Robots Initiatives » en 9 points clés
Le plan « France Robots initiatives » publié en mars 2013 sous l’autorité conjointe des ministres du Redressement productif,
Actualités, Robot
Le plan « France Robots Initiatives », une filière d’avenir
Le plan « France Robots Initiatives », préparé par le ministère du Redressement productif et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a été mis en ligne le 26 mars sur le site de la DGCIS. Il comporte 28 pages d’objectifs ambitieux, à commencer par le premier d’entre eux, « compter parmi les cinq nations leader de la robotique dans le monde d’ici à l’horizon 2020 ». Il est doté de fonds publics et privés à hauteur de 100 millions d’euros.
La personnalité des robots : un statut juridique à créer
Avec l’introduction d’une intelligence artificielle, le robot acquiert un degré d’autonomie de plus en plus grand.
Les robots face au droit des marques : une évolution nécessaire ?
La protection des marques robotiques devra muter afin de s’adapter au statut juridique qui pourrait être bientôt reconnu aux robots. C’est ce qui résulte des réflexions qui agitent le monde de la robotique, secteur innovant et émergent présenté pour la troisième année consécutive dans le cadre du salon Innorobo.
Actualités, Robot
Le plan « France Robots Initiatives » dévoilé à INNOROBO 2013
Le plan France Robots de soutien au secteur de la robotique annoncé en octobre 2012 a été dévoilé mardi 19 mars 2013, lors de l’inauguration de la
Robotique : comment accélérer l’émergence de nouveaux marchés ?
Le plan de soutien au secteur de la robotique annoncé en octobre 2012 par le ministre du redressement productif, qui sera dévoilé
Les robots sont-ils responsables de leurs actes ?
Alain Bensoussan aborde dans la seconde chronique qu’il tient dans Planète Robots, la question de la responsabilité des robots.
Le droit des Robots : un nouveau droit en devenir
Pour Alain Bensoussan, les robots ne sont plus des objets de science fiction…
Voitures autonomes : cadre légal au Nevada (US)
Les systèmes embarqués dans des véhicules automobiles basés sur des technologies logicielles sont nombreux.