Ils nous recommandent
…droit de l’informatique (Alain Bensousan, Jean-François Forgeron, Pascal Arrigo et Benoit de Roquefeuil) A forte notoriété en droit des marques, dessins et modèles (Laurence Tellier-Loniewski et Anne-Sophie Cantreau) A forte…
Résultats de recherche pour : Dessins et modèles communautaires
Voici les résultats de votre recherche.
Actualités, Articles, Marques de l'Union européenne EUIPO, Marques et noms de domaine, Publication
Enforcement Database : surveillance douanière des marques
…renforcer la protection des droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, marques, dessins et modèles) grâce à une coopération entre titulaires de droits et services répressifs. Plus concrètement, il s’agit de…
Actualités
comment faire constater la contrefaçon sur internet ?
…propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de ses marques, brevets, dessins et modèles, droits d’auteur, logiciels, bases de données etc., d’autre part des atteintes portées à ces droits. Or, une telle preuve…
Ils nous recommandent
…droit des télécoms (Alain Bensoussan) A forte notoriété en droit des marques, dessins et modèles (Laurence Tellier-Loniewski) ». (Lire) Legal 500 Europe, Middle East & Africa Alain Bensoussan est…
Contrefaçon, Dessins et modèles
Chanel prise dans les « mailles » de la contrefaçon
…un modèle au crochet. Dans cette affaire de contrefaçon de dessins et modèles, la cour d’appel a ainsi jugé que « de la comparaison visuelle de l’échantillon modèle original versé…
Actualités, Conférences, Evénement, Mode et luxe, Propriété intellectuelle
Design, mode, objets connectés et droit : tout un programme
…les règles de la propriété intellectuelle, encadrer l’exploitation des créations et anticiper les risques de contentieux ? Quelle protection choisir ? droit d’auteur ? marques et dessins et modèles ?…
Eléments incorporels, Fiscalité - Société
Restructuration de groupe et valorisation du patrimoine intellectuel des entreprises innovantes
…audit doit permettre de dresser un état de tous les droits de propriété intellectuelle, tels que les brevets, les marques, les dessins et modèles, droits d’auteur, noms de domaine, sites…
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle : les juridictions compétentes
…artistique, les brevets, les dessins et modèles ou encore les indications géographiques. Ces textes précisaient, par ailleurs, que cette compétence était limitée à certains tribunaux de grande instance, désignés par…
Média
…propriété intellectuelle y afférents (droits d’auteur, droits voisins des droits d’auteur, marques, dessins et modèles) ; – contrats de commande de prestations de comédiens, de mannequins, autorisation d’exploitation de l’enregistrement…
Actualités, Réglementation, Robot
Human Brain Project : premier projet international d’Open Science ?
…droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des brevets, droit des marques, droit des dessins et modèles et droit sui generis du producteur de base de données) est d’octroyer…