Lexing en questions
…vice-présidents en charge d’activités sectorielles : relations grands comptes internationaux ; relations gouvernementales et organismes de normalisation IT ; relations avec les universités ; relations Middle East North Africa ;…
Résultats de recherche pour : Relation de travail
Voici les résultats de votre recherche.
Actualités, Articles, Publication, Secteur internet
Mieux comprendre l’impact des plateformes numériques sur l’emploi
…économique. Les recommandations visant à améliorer les conditions de travail La mission d’information estime qu’il y a donc une nécessité d’améliorer les conditions de travail des travailleurs de plateformes. A…
Actualités, Articles, Concurrence, Publication, Réglementation
Pratiques restrictives de concurrence : refonte des dispositions
…ne relevant pas des obligations d’achat et de vente ; de rompre brutalement, même partiellement, une relation commerciale établie, sans préavis écrit tenant compte de la durée de la relation…
Actualités
Energie – Texte de la Loi 2004-803 du 9 août 2004
…ET GAZIÈRES Article 16I. – A compter du 1er janvier 2005, le fonctionnement du régime d’assurance vieillesse, invalidité, décès, accidents du travail et maladies professionnelles des industries électriques et gazières…
Actualités, Articles, Publication, Robot
Exosquelettes : l’obligation de sécurité de l’employeur
…que les équipements de travail mis à la disposition des travailleurs dans l’entreprise soient appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, permettant d’assurer la sécurité et…
Contrat, Informatique
Rupture contractuelle abusive et brutale : rôle de la clause préambule
…mention des relations antérieures existant Nestlé Maroc et la société Charles, les juges ont considéré que la société Nestlé France avait entendu reprendre la relation contractuelle précédemment nouée avec la…
Articles, Contrat, Informatique, Publication
Contract management : fin de contrat et préavis raisonnable
…com. 15-6-2010, n° 09-66761. (2) Bertrand Thoré, L’indemnisation de la rupture brutale des relations commerciales, Alain-Bensoussan.com 08-06-2012. (3) DGCCRF, Rupture des relations commerciales : menace de rupture et rupture brutale,…
Emmanuel Walle
…du droit du travail. Ces domaines sont les suivants : droit du travail général ; droit du travail numérique ; statut des dirigeants ; droit pénal du travail ; restructurations,…
Actualités
Loi IETL 05/2005
…professionnelle, date du dernier jour de travail, date de reprise, motif de l’arrêt (accident du travail ou maladie professionnelle), travail non repris à ce jour ; – évaluation professionnelle de…
Actualités, Articles, Internet contentieux, Publication
Projet de décret sur les obligations d’information des OPN
…offre : le prix total y compris les éventuels frais de mise en relation ou tous les frais supplémentaires exigibles ; préalablement au paiement lorsqu’il s’agit de relation entre consommateurs…