Espace Métier
…au droit d’auteur et, en particulier, au droit des logiciels, dans le développement duquel il a eu un rôle pionnier. Il a, par la suite, étendu sa compétence à la…
Résultats de recherche pour : Logiciels
Voici les résultats de votre recherche.
Actualités
Presse – Micro Hebdo 2008
…2008 Alain Bensoussan La répression pénale des atteintes aux mesures de protection est licite 6 novembre 2008 Alain Bensoussan En prison pour vente de logiciels piratés sur internet 30 octobre…
Actualités, Propriété intellectuelle
Contrefaçon sur internet : échange de fichiers illicites
…but est commission de contrefaçons d’œuvres de l’esprit ou de logiciels) que son fonctionnement, se rendent complices des infractions de contrefaçons d’œuvres de l’esprit et de logiciels en violation des…
Actualités, Articles, Pénal numérique, Presse et communication numérique, Publication
Vulnérabilités et incidents significatifs : les éditeurs tenus de les signaler
La loi n°2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 contient des dispositions relatives à la responsabilité des éditeurs de logiciels en…
Avocat santé numérique
…santé Qualification et certification des logiciels et dispositifs médicaux communicants Distribution des logiciels et dispositifs médicaux Relations contractuelles entre agences sanitaires, établissements de santé et professionnels de santé Publicité et…
Actualités
Economie jurdique-JP36
Economie juridique Jurisprudence L’étendue des dommages et le pouvoir d’appréciation des juridictions Un partenariat pour la vente de logiciels et matériels La société Bull, constructeur de matériels informatiques et la…
Actualités
Economie juridique JP partenariat vente logiciel matériel
Economie juridique En principe, les réparations accordées sont de nature compensatoire… Un partenariat pour la vente de logiciels et de matériels La société Bull, constructeur de matériels informatiques et la…
Actualités, Articles, Fiscalité - Société, Publication, Réglementation
Déduction exceptionnelle des dépenses d’équipements robotiques
…d’imprimantes 3D) ; outils de numérisation tridimensionnelle nécessaires à l’exécution du cycle de fabrication en vue de produire des biens. Les logiciels utilisés pour les opérations de conception, de fabrication…
Fiscalité - Logiciel, Fiscalité - Société
La fiscalité des dons de matériels informatiques aux salariés
…La loi prévoit donc l’exonération sociale et fiscale des dons de matériels informatiques et de logiciels amortis par l’entreprise et dont le prix de revient global n’excède pas 2000 euros….
Articles, Fiscalité - Société, Fraude fiscale, Publication
Systèmes de caisse : conditions de conservation et d’archivage
…de l’entreprise Pour appronfondir : Retour sur la certification des logiciels et systèmes de caisse, post du 11-9-2017. Certification des logiciels et systèmes de caisse pour 2018, Post du 5-5-2017….