système informatique inopérant
…le délai d’achèvement était estimé à dix-huit mois. Dans ce projet, IBM était chargé de la fourniture des matériels et de l’assistance à la maîtrise d’ouvrage du projet, incluant le…
Actualités
Résultats de recherche pour : matériel
Voici les résultats de votre recherche.
Actualités
Le devoir de conseil et de mise en garde
Contentieux informatique Responsabilité contractuelle Le devoir de conseil et de mise en garde Après avoir commandé un système informatique de gestion d’une cantine adapté au matériel préexistant et avoir convenu…
Actualités
Archivage interview du 8 10 07
…patrimoine immatériel d’une entreprise avant son acquisition ou une participation dans son capital. Pouvez-vous nous rappeler brièvement sur quoi repose cet outil d’évaluation ? Le modèle d’évaluation OSAM (Objective Software…
Actualités, Articles, Informatique et libertés, Publication, Santé
Activité 5 de la certification HDS : un retrait toujours d’actualité ?
…le maintien en condition opérationnelle : des sites physiques permettant d’héberger l’infrastructure matérielle du système d’information utilisé pour le traitement des données de santé ; de l’infrastructure matérielle du système…
Actualités
Economie juridique Progiciel en développement
…cet éditeur la capacité financière de mener le projet à terme, GCA investit 242 394 € dans son capital. IBM est chargé de la fourniture des matériels pour 213 429…
Actualités, Contrat, Informatique
Caducité de la location financière dans les contrats interdépendants
…octobre 2005, une animation publicitaire comprenant la fourniture du matériel nécessaire à la mise en œuvre de cette animation et d’un CD-Rom contenant les messages mensuels permettant sa diffusion. Cette…
Actualités
Economie juridique JP résolution d’un contrat aux torts partagés
…un contrat de vente de matériels informatiques avec droits d’utilisation de logiciels. Le système fourni doit gérer l’ensemble des activités du client, ce qui implique d’adapter le progiciel en réalisant…
Actualités
Infogérance et plan de réversibilité
…ou la « transférabilité » qui correspond au passage d’un infogérant à un autre. Articulé autour des composantes de la prestation externalisée (matériels, logiciels, ressources humaines, infrastructures…), le plan de…
Actualités, Articles, Publication, Santé
Dispositifs médicaux : de nouvelles règles européennes
…le fabricant est tenu de mentionner les exigences techniques d’utilisation du logiciel (ex. matériel informatique requis, qualité du réseau nécessaire pour utiliser le logiciel, etc.). Précisions sur le contenu de…
Actualités, Evénement, Internet contentieux, Revue de presse
Suicide d’une jeune fille sur l’application Periscope
…Periscope. Il mentionne aussi une jurisprudence qui caractérise les éléments matériels et intentionnel de l’omission de porter secours. Alain Bensoussan pense également que les personnes qui ont insulté la jeune…