Avocat Optique
Prestation – Accompagnement dans la mise en conformité au regard de la réglementation Informatique et libertés – Réalisation des contrats associés au projet – Assistance juridique à la gestion d’un…
Résultats de recherche pour : Contrats
Voici les résultats de votre recherche.
Actualités
Flash info lundi 2 octobre 2006
…mobilité (affichage nomade, interfaces humain-machine, ingénierie des systèmes embarqués). Parmi les contrats en cours d’exécution qui devront être examinés et amendés, on peut citer les contrats d’archivage, les contrats de…
Actualités
Economie juridique – Clause limitative de responsabilité
Economie juridique Deux hypermarchés en panne de système informatique d’encaissements La résolution des contrats aux torts du fournisseur et ses conséquences Deux hypermarchés exploitant la même enseigne font l’acquisition d’une…
Marchés publics, Procédure de passation
Marchés publics : conditions du cumul d’un référé précontractuel et contractuel
…soumis ces contrats, auxquelles il convient d’ajouter représentant de l’Etat, dans le cas des contrats passés par une collectivité territoriale ou un établissement public local. Le Conseil d’Etat, par arrêt…
Avocat droit informatique
…droit informatique interviennent dans tous les secteurs du droit de l’informatique et assistent leurs clients dans la rédaction, l’audit et la négociation de contrats informatiques, le contentieux informatique, la formation…
Actualités
Contentieux informatique – logiciels libres
…indépendance technique, au terme d’une période d’appropriation. Ce sont ces particularités que les contrats de réalisation et d’intégration de logiciel doivent respecter, en mettant en place des processus de réception…
Marques et noms de domaine
Prestation – Accompagnement de projets de marques collectives de garanties, de certifications et de territoires – Audits juridiques des portefeuilles des marques et des noms de domaine – Contrats de…
Actualités, Cloud computing, Conférences, Contrat, Evénement, Informatique, Revue de presse
Cloud computing world expo 2018 : réversible et souverain
…la réversibilité des contrats cloud La table ronde de ce Cloud computing world expo 2018, concernant la réversibilité des contrats cloud : la réalité du terrain, vécue par les utilisateurs…
Dématérialisation - Achats publics, Marchés publics
Objectif dématérialisation des achats publics
…sur la base du Code des marchés publics, les contrats passés sur la base de l’ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 ; les contrats de partenariat ; les contrats passés…
Actualités, Conférences, Evénement, Robot
Technolex 2019 : l’IA au service de la transition digitale
…droit des Robots, et Anthony Coquer, Consultant, Directeur du département Sécurité & Organisation, Lexing Alain Bensoussan Avocats 10H45-11H15 : Pause café 11H15-12H30 2ème atelier – Contrats et compliance : utiliser…