Archive actualité lundi 16 juin 2008
…ou à la transformation de matières premières ou de produits semi-finis en produits fabriqués et pour lesquelles le rôle des installations techniques, matériels et outillage mis en oeuvre est prépondérant…
Voici les résultats de votre recherche.
…ou à la transformation de matières premières ou de produits semi-finis en produits fabriqués et pour lesquelles le rôle des installations techniques, matériels et outillage mis en oeuvre est prépondérant…
…service puisque seul un droit d’utilisation est accordé et qu’il n’y a pas de remise matérielle d’une chose), il existe un risque que la Convention de Vienne, et les dispositions…
…l’utilisation de ces matériels et notamment des aéronefs. Rappelons qu’il existe une réglementation parfaitement claire. Aujourd’hui le survol des agglomérations n’est possible qu’avec une autorisation préfectorale. S’agissant des centrales nucléaires,…
…sont « sans permission » c’est-à-dire que n’importe qui peut décider d’acquérir du matériel de minage pour devenir un nœud du réseau. Actuellement, une trentaine d’entreprises ont accepté d’investir pour…
En cette période de restrictions, il est très tentant pour les Directions des Systèmes d’Information (DSI) de réduire les coûts de maintenance informatique (matériel et logiciel) par l’arrêt de certaines…
…III du Code de la propriété intellectuelle. La compétence matérielle des agents de l’APP est donc limitée aux constats d’infractions aux droits d’auteur, aux droits voisins du droit d’auteur et…
…justifier cette nécessité et préciser tous éléments permettant d’encadrer strictement cette pénétration ; les opérations matérielles nécessaires à la mise en place, l’utilisation ou au retrait de ces dispositifs techniques…
…des précisions sur l’élément matériel du délit d’introduction frauduleuse de données dans un système de traitement automatisé de données (Stad) informatique, prévu par l’article 323-3 du Code pénal. Le caractère…
…(Mise en ligne Octobre 2007) Autres brèves Création de la délégation aux interceptions judiciaires (Mise en ligne Novembre 2006) Commercialisation de matériels d’interception de communications électroniques (Mise en ligne Septembre…
Dématérialisation et archivage électronique Comptabilité informatisée Tenue des comptabilités informatisées : la sécurité avant tout ! L’évolution des matériels et des logiciels mis à la disposition des entreprises pour la…
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