Avocat Internet
…; – conditions d’achat et de vente d’espaces publicitaires ; – de cession et d’exploitation de droits de propriété intellectuelle ; – e-reputation ; – portant sur les logiciels ou…
Résultats de recherche pour : Logiciels
Voici les résultats de votre recherche.
Actualités
La décompilation illicite est une contrefaçon de logiciel
Propriété littéraire et artistique Logiciels et multimédia La décompilation illicite est une contrefaçon de logiciel Une association qui éditait depuis 2001 un site internet – «Taroteam.com» – permettant le téléchargement,…
Actualités
Etat des lieux sur le projet de loi DADVSI:un débat stupéfiant !
Propriété littéraire et artistique Logiciels et multimédia Etat des lieux sur le projet de loi DADVSI:un débat stupéfiant ! En décembre dernier, une fronde parlementaire est survenue à l’occasion de…
Actualités
vente site d'enchères logiciel pirate conrefaçon condamnation
Informatique Atteintes au droit d’auteur Vente de logiciels piratés sur des sites d’enchères Un pirate de logiciels a été sévèrement condamné pour avoir vendu sur des sites d’enchères 91 copies…
Avocat Propriété intellectuelle
…– Internet et contenus – Logiciels – Média – Marques et noms de domaine – Open data – Propriété Industrielle contentieux – Réalité virtuelle – RFID – Textile intelligent Références…
Actualités
Saisie-contrefaçon habilitation confidentiel défense
Propriété littéraire et artistique Logiciels et multimédia Saisie-contrefaçon bénéficiant d’une habilitation «confidentiel défense» La saisie-contrefaçon d’un logiciel peut parfois être confrontée au caractère secret de certaines informations comme les secrets…
Avocat droit informatique
…transition numérique, Big data – Licence de logiciels – Maintenance et tierce maintenance applicative – Stratégie d’innovation Sommaire – Assurance – Big data – Centre de données – Cloud computing…
Santé
Relations contractuelles hébergeur de données de santé et éditeur
…concernée par les données ou la personne concernée elle-même, mais directement avec des acteurs ne relevant pas de ces catégories comme, en particulier, des éditeurs de logiciels du secteur de…
Actualités
Economie juridique – Clause limitative de responsabilité
…même solution informatique d’encaissements, auprès d’un fournisseur à qui ils confient l’installation et la maintenance. Dès la mise en exploitation des solutions (matériels et logiciels), les deux hypermarchés sont confrontés…
Actualités
Presse TV Publications Benoit de Roquefeuil
Evénement Presse-TV Publications 23/24 avril 2008 Gazette du Palais La réforme de l’expertise judiciaire civile Juin 2007 Revue Télécom L’intégration des logiciels libres nécessite l’étude d’adéquation des licences de composants…