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…de systèmes) ; les services de gestion d’entreprise (ou « Business process outsourcing (BPO)) ; le développement et l’intégration de logiciels ; le conseil ; la maintenance de logiciels et…
…la définition des règles de bonne pratique à respecter par les sites informatiques dédiés à la santé et les logiciels d’aide à la prescription médicale ainsi que les certifications correspondantes….
Evénement Presse-TV www.01net.com/ 2008 17 octobre 2008 Trois mois de prison ferme pour avoir vendu des logiciels piratés sur eBay Interview de Mathieu Prud’homme Un internaute, qui faisait le commerce…
…dominante sur le marché des mainframes à la suite de plaintes déposées par les éditeurs de logiciels d’émulation T3 et Turbo Hercules. La seconde enquête concerne plus particulièrement des suspicions…
Informatique Les droits et obligations de l’utilisateur Les droits de l’utilisateur : la copie de sauvegarde Un distributeur de logiciels, qui offrait à la vente un logiciel et une copie…
…nombreuses problématiques juridiques (contrats, responsabilité contractuelle, garantie contre les vices cachés, devoir de conseil, propriété des logiciels, pillage d’informations, données nominatives, etc.). Il aura fallu attendre la loi du 3…
…avril 2007 Isabelle Pottier DRM et droit d’auteur : installation de l’Autorité de régulation des mesures techniques 19 avril 2007 Isabelle Pottier Décrypter les licences des logiciels gratuit pour mieux…
Informatique Les droits et obligations de l’utilisateur Le paiement du prix et l’exception d’inexécution Après avoir commandé divers logiciels de paie et de comptabilité auprès d’un fournisseur informatique, une société…
…Parcoursup), l’assurance maladie et la protection sociale (prestations sociales, allocation chômage, etc.). Ces algorithmes ou robots logiciels appliqués à des jeux de données personnelles peuvent ainsi mener à la prise…
…exclusivement utilisés comme serveurs (serveurs web, serveurs messagerie, serveurs de bases de données, serveurs de réseau, concentrateurs, logiciels en permettant le fonctionnement, etc.). 2°) Les dépenses d’acquisition à l’état neuf…
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