Avocat Réalité virtuelle
…audits, rédige et négocie tous types de contrats liés aux applications mobiles. Il s’agit notamment des contrats suivants : Charte éthique ; Conditions générales et particulières d’utilisation et de vente…
Résultats de recherche pour : Contrats
Voici les résultats de votre recherche.
Avocat Application mobile
…projet (pilotage de projet) et l’élaboration des contrats et documents associés. Le cabinet assure des prestations d’assistance et de conseil, mène des audits, rédige et négocie tous types de contrats…
Actualités, Economie numérique, Internet conseil
L’entrée en vigueur du DSA pour tous les fournisseurs de services intermédiaires
…16 à 18 du DSA ; • les obligations des fournisseurs de plateformes en ligne (y compris les fournisseurs de plateformes en ligne permettant aux consommateurs de conclure des contrats…
Actualités
Interview novembre 2006
…peuvent être très précises comme l’aide à la négociation sur des appels d’offres réseaux ou d’infogérance, le pilotage de contrats (assistance à l’élaboration budgétaire et à la maîtrise des coûts,…
Articles, Informatique, Publication
Méthodes agiles : responsabilités et imprévision
…droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. La réforme est applicable aux contrats conclus, renouvelés ou reconduits à compter du 1er octobre 2016 (art. 9)….
Actualités
Loi du mois (bis) (30 09 2004)
…jusqu’au 30 juin 2004. II. – Les contrats d’insertion en alternance définis au titre VIII du livre IX du code du travail dans sa rédaction antérieure à la publication de…
Brevet
…contrefaçon de brevet et actions judiciaires connexes – Actions en déclaration de non-contrefaçon – Contentieux liés aux contrats de cession ou de licence de brevet – Evaluation de préjudice –…
Actualités, Informatique - Secteur public, Marchés publics, Procédure de passation
La modification du Code des marchés publics aura lieu
…subi quelques modifications. Si le décret du 25 août 2011 introduit des contrats nouveaux, il a également pour objet de clarifier les dispositions du Code des marchés publics de 2006…
Actualités, Articles, Publication, Santé
Télémédecine : publication de guides pratiques par la HAS
…accès sécurisé au RIS-PACS du demandeur, ou plateforme informatisée d’échange et de partage, hébergeur de données de santé agréé ou certifié, recours exclusif aux messageries sécurisées ». 2. Contrats de…
Actualités
Archive édito juillet 2007
Edito La réversibilité dans les contrats : enjeux et modalités Une opération complexe … La clause de réversibilité est une clause très importante dans les contrats d’infogérance, les contrats d’ASP…