Voici les résultats de votre recherche.
…santé ; Recherches biomédicales, études épidémiologiques et expérimentations ; Responsabilité du fait des produits de santé ; Qualification et certification des logiciels et dispositifs médicaux communicants ; Distribution des logiciels…
…qu’ils sont interdépendants : s’il n’existait pas de propriété intellectuelle, la question de l’« open » ne se poserait pas puisque l’exploitation des logiciels, des contenus, des données, serait libre….
…au Digital Millennium Copyright Act, également connu sous le nom de DMCA. Cette nouvelle réglementation (2) permet de briser les logiciels de gestion des droits numériques (ou DRM pour «…
…model, à la réalisation de l’établissement des business plan, pour les start-up ; des évaluations financières d’entreprises et d’actifs incorporels (marques, logiciels, noms de domaines, etc.) ; des analyses et…
…un contrat. Il en est de même des interfaces de programmation applicative (API), disponibles en libre accès sous forme de logiciels libres ; jusqu’à l’affaire Oracle America c. Google, Inc.,…
…même des précisions ont été apportées concernant les installations, les équipements, les lignes et câblages des réseaux de communication (2). Eligibilité au suramortissement Initialement, seuls les logiciels qui contribuaient à…
…manière large et semblent pouvoir tout aussi bien désigner des capteurs placés le long de la route que des logiciels permettant de traiter des données relatives à la circulation. Toutefois,…
…Olfeo est éditeur de logiciels dans le domaine de la sécurité Internet depuis cinq ans et est l’une des rares entreprises françaises à offrir une passerelle de sécurité Internet complète….
…caractère illégal de l’utilisation de logiciels de peer-to-peer. Le droit à la copie privée existe en tant qu’exception au droit d’auteur. Mais il est exclu, pour le consommateur, de recourir…
…et logiciels utilisés ; de mettre en œuvre des mécanismes d’authentification à double facteur sur les services accessibles à distance afin de limiter les risques d’intrusion ; de consulter régulièrement…
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