Voici les résultats de votre recherche.
…lesquels les fournitures nouvelles « matériels et ou logiciels » devront interagir. Si l’existant est conçu avec une architecture de type SOA, cette organisation sera structurante pour le schéma d’intégration…
…Lamy Droit de l’immatériel (RLDI) et la revue Communication et commerce électronique (Lexis Nexis). Il est également coauteur de l’ouvrage «Informatique, Télécoms, Internet» (Editions Francis Lefebvre, 6e édition, 2017). Très…
…de contrats et l’analyse des clauses spécifiques (contrat de vente d’un matériel informatique, fourniture d’un système informatique « clé en main », etc.). Consulter le programme 2015 de la formation….
…au deuxième alinéa, soit de l’engagement de la responsabilité de la personne ayant causé le dommage afin d’obtenir la réparation des préjudices matériels et moraux subis, soit de ces deux…
…(Mise en ligne Avril 2006) Le contrat « offshore » : les prérequis (Mise en ligne Mars 2006) Le contrat de location de matériel informatique (Mise en ligne Janvier 2006)…
…messagerie vocale, téléconférence, renvoi et transfert d’appels, SMS), ainsi que le matériel de communication utilisé et sa localisation pour les mobiles. Le décret français du 26 mars 2006 prévoit la…
…souhaités. Le contribuable doit formaliser par écrit son choix parmi l’une des options prévues par la loi (traitements effectués par le vérificateur sur le matériel de l’entreprise, par le contribuable…
…l’Arcep considérant que ce processus a permis à l’Etat français de valoriser son patrimoine immatériel dans d’excellentes conditions financières. Le passage du haut débit vers le très haut débit, par…
…comme condition de l’incrimination, la violation d’un dispositif de sécurité. En effet, la prise en compte d’un système de sécurité conduirait à apprécier la commission de l’élément matériel à partir…
…conseil et de mise en garde (Mise en ligne Juillet 2001) Le contrat de location de matériel informatique (Mise en ligne Juillet 2001) Les prestations assujetties à une obligation de…
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