Résultats de recherche pour : Logiciels

…éponyme a été déposée au cours de l’été 2005, auprès de l’OHMI (1) pour désigner, notamment les « logiciels informatiques, à savoir programmes de systèmes d’exploitation ». Une société de…

…des contrats de maintenance portant sur des logiciels d’exploitation avec un certain nombre d’autres sociétés, une entreprise avait vu son distributeur détaillant commercialiser ses logiciels grâce à des copies illicites…

…fournir, avec obligation de résultat, un système informatique de gestion à la société Léonard Fashion. L’IFTH préconise, pour le fonctionnement du système dont elle doit réaliser l’intégration, des matériels, logiciels…

…fait l’acquisition de matériels et de logiciels informatiques auprès de la société Unisys France, en 1993, a assigné cette dernière en résolution des contrats de vente et de licences de…

…les accords de licence de savoir-faire, les accords de licence de droits d’auteur sur des logiciels et les accords mixtes de licence de brevet, de savoir-faire ou de droits d’auteur…

…de concertation renforcée Septembre 2005 Benoit de Roquefeuil Incertitudes sur la licéité des mesures de protection des éditions électroniques Juillet 2005 Benoit de Roquefeuil Logiciels libres : quelques bonnes pratiques…