Voici les résultats de votre recherche.
Fiscalité/Société Comptabilités informatisées Tenue des comptabilités informatisées : la sécurité avant tout ! L’évolution des matériels et des logiciels mis à la disposition des entreprises pour la tenue de leur…
…2000 publié au Journal officiel du 22 septembre 2000 définit l’adjectif « interactif » comme qualifiant les matériels, les programmes ou les conditions d’exploitation qui permettent des actions réciproques avec…
…traitement et surveillance du déroulement de carrière, etc.) et matériels du télétravail devront être également clarifiés dans ce contexte. La négociation de cet accord-cadre devrait aboutir à favoriser le développement…
…adaptations nécessaires à l’évolution des matériels et des logiciels, tout en exigeant plus de transparence et de traçabilité dans les comptabilités informatisées. BOI n°13 L-1-06 (Mise en ligne Janvier 2006)…
…prison ferme, une amende délictuelle de 2000 € et la confiscation du matériel saisi. En outre, l’éditeur américain Autodesk s’étant constitué partie civile, a obtenue la somme de 50 000…
…distribuée matériellement au destinataire, ou « full » électronique (Intégralement électronique) lorsqu’elle est intégralement acheminée par voie électronique. Les avantages de la LRE se trouvent dans le cœur même de…
…l’occasion de la vente d’un de ses fonds de commerce par cette dernière, la société propriétaire des matériels a alors formé opposition au paiement du prix de vente de ce…
…importante concerne notamment les marchés de services relatifs aux nouvelles technologies, de nombreux groupements de commandes étant constitués pour l’achat de matériels informatiques. Question écrite n° 10929, réponse publié au…
…mois, «matériel compris». Enfin, Mme la ministre a souligné que les principaux leviers de l’action publique portent sur la réduction des coûts de génie civil et de câblage des immeubles…
…sur support papier ». Cette démarche se poursuit aujourd’hui puisque l’objectif du Ministère de la Justice est de moderniser le travail des acteurs judiciaires, en développant le matériel de numérisation…
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| cookielawinfo-checkbox-functional | 12 mois | Enregistrement du consentement de l'utilisateur pour les cookies fonctionnels |
| cookielawinfo-checkbox-necessary | 12 mois | Gestion de l'affichage du bandeau d'information. |
| CookieLawInfoConsent | 12 mois | Enregistrement de l'absence d'affichage du bandeau. |
| viewed_cookie_policy | 12 mois | Enregistrement de l’ouverture de la politique cookies. |
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| _GRECAPTCHA | 6 mois | Protection du site contre les pratiques abusives des logiciels automatisés grâce à l’identification de l’utilisateur du site en distinguant un être humain du robot. |