Archivage Actu du 7 juillet 2008
Actualité Un « small business act » pour l’Europe La Commission européenne a dévoilé, le 25 juin 2008, le « Small Business Act » pour l’Europe, plan d’action destiné à…
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Résultats de recherche pour : Archivage
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Constat en ligne, Internet contentieux
Site d’archivage et force probante
Dans sa décision du 27 mai 2011, le Tribunal de grande instance de Paris a refusé la force probante d’un procès-verbal de constat sur internet ne respectant pas les impératifs…
Comptabilité informatisée, Dématérialisation
Comptabilités informatisées : attention à l’archivage de l’historique
La 12e Conférence annuelle « Panorama des redressements fiscaux », organisée par Les Echos Conférences le 17 juin 2010, a passé en revue plus de 50 redressements en présence des…
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…communication Foucher 2001 Couverture Etude Inpi Propriété intellectuelle et économie numérique couverture etude serdalab 2011 archivage electronique Couverture étude Serdalab archivage électronique 2011 Couverture étude Serdalab dématérialisation Couverture Francis Lefebvre…
Actualités
Interview JTIT 64 mai 2007
…et d’archivage des documents électroniques (dans le respect de la norme AFNOR Z42-013 sur l’archivage électronique) et surtout l’environnement sécuritaire autour de la méthode Cobit, étaient beaucoup trop lourds et…
Actualités
Archive interview janvier 2009 Jean-Louis Pascon
…de consultant en archivage ? Hénon Conseil assure en toute indépendance, des audits en matière d’archivage et de dématérialisation pour de nombreuses sociétés et administrations (banques, conseils généraux, sociétés de…
Eléments incorporels, Fiscalité - Société
La protection du patrimoine informationnel de l’entreprise
…notions apparaissent comme juridiquement liées à celle d’archivage électronique. En effet, afin de permettre à l’archivage électronique d’être conforme aux normes en vigueur doit mettre en place des dispositifs permettant…
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Archive interview mars 2008
…les aspects sécuritaires de la question et faisons entrer l’archivage électronique dans le plan stratégique de l’entreprise dès lors qu’il va lui permettre de valoriser son patrimoine. L’archivage électronique ne…
Dématérialisation
…l’archivage, politique d’archivage, politique d’horodatage, politique de gestion de preuve, politique de sécurité, politique de signature électronique. Created by potrace 1.16, written by Peter Selinger 2001-2019 Alain Bensoussan Frédéric Forster…
Actualités
Edito Internet/Communications Electroniques – Juin 2006
Internet/Communications Electroniques Edito Les e-commerçants faces à l’obligation d’archivage des contrats électroniques L’obligation d’archivage des contrats électroniques L’article L. 134-2 du Code de la consommation oblige les e-commerçants à archiver…