Archive Actualité lundi 30 avril 2007
…d’offres « illimitées », en distinguant toujours selon que les offres sont télévisées ou radiophoniques ; et, enfin, les conditions de présentation du prix de location ou d’acquisition de matériels…
Voici les résultats de votre recherche.
…d’offres « illimitées », en distinguant toujours selon que les offres sont télévisées ou radiophoniques ; et, enfin, les conditions de présentation du prix de location ou d’acquisition de matériels…
…dès lors qu’il y a eu un investissement financier, matériel ou humain substantiel, consenti pour la collecte, ou la vérification ou encore la présentation de leur contenu. Ce régime donne…
…l’utilisateur final, de recourir librement à des moyens de cryptologie (qui, jusqu’en 1990 relevaient du décret-loi du 18 avril 1939 sur les matériels de guerre), dès lors qu’intervient un organisme…
…fonctionnelle du programme, il est protégeable par le droit d’auteur en tant que logiciel ou matériel de conception préparatoire, sous réserve toutefois que ces éléments soient originaux. Dans le cas…
…Cour de cassation a considéré que la Cour d’appel avait bien caractérisé le délit, tant dans son élément matériel qu’intentionnel. Par ailleurs, la Cour a affirmé que l’inscription de la…
…à la transformation de matières premières ou de produits semi-finis en produits fabriqués et pour lesquelles le rôle des installations techniques, matériels et outillage mis en oeuvre est prépondérant »….
…marchés concernés par le CCAG-TIC seront notamment les suivants : fourniture de matériel informatique et de télécommunication ; fourniture de logiciels commerciaux; études et mise au point…
…des procédés et produits virtuels a été rendue possible aux Etats-Unis par l’absence de condition d’application industrielle dans la législation américaine, et a conduit les fabricants de matériels informatiques (IBM)…
…si un débris spatial occasionne des dégâts humains ou matériels. En effet, l’article II du traité de l’espace de 1967 prévoit qu’un Etat qui procède ou fait procéder au lancement…
…ainsi qu’au titre d’une marque verbale JECO en 2013 et protégée en classe 9, notamment pour des logiciels, matériel et accessoires informatiques. Désireuse d’étendre la protection de sa marque, elle…
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-functional | 12 mois | Enregistrement du consentement de l'utilisateur pour les cookies fonctionnels |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 12 mois | Gestion de l'affichage du bandeau d'information. |
CookieLawInfoConsent | 12 mois | Enregistrement de l'absence d'affichage du bandeau. |
viewed_cookie_policy | 12 mois | Enregistrement de l’ouverture de la politique cookies. |
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
_GRECAPTCHA | 6 mois | Protection du site contre les pratiques abusives des logiciels automatisés grâce à l’identification de l’utilisateur du site en distinguant un être humain du robot. |