Voici les résultats de votre recherche.
…dans le domaine médical, M.-A. de Montlivault-Jacquot, C. Gaveau. Qualification des propos injurieux d’une salariée sur son compte Facebook, E. Walle, P. Lepicard. Les logiciels d’aide à la prescription et…
…Inc. vs. Mason Rothchild. CJUE du 28-04-2022 Aff. C-319/20 RGPD Art. 80 Action de groupe associations défense consommateurs Délibération Cnil du 15-04-2022 n° SAN-2022-009 Sanction 1.500.000 € (Édition de logiciels)…
…ou une copie des documents si les procédures d’archivage en ligne se révèlent insuffisantes. La BNF utilise pour ses collectes des logiciels d’archivage automatique en ligne. Or le décret prévoit…
…seconde comme le font actuellement les logiciels de THF : cela permettra en principe d’empêcher, ou en tout cas de restreindre, les éventuelles manipulations des cours et d’encadrer certaines pratiques….
…sur la vente de biens et la fourniture de contenus numériques (musique, films, logiciels, applications, etc.) ; que les relations s’établissent entre professionnels et consommateurs ou entre professionnels. Les échanges…
Sollicité par Gilles Wybo pour Stratégies.fr, Mathieu Prud’homme constate que de nombreuses personnes choisissent le téléchargement de films, musique ou logiciels depuis leur travail. Elles estiment qu’elles risquent moins d’être…
…fuite de codes sources de rançon logiciels (notamment LockBit) permet à des acteurs moins expérimentés d’émerger. Les cybercriminels s’appuient notamment sur des groupes privés qui distribuent des outils de vols…
…l’article L 336-1 du Code de la propriété intellectuelle issue de la loi du 1er août 2008 dite DADVSI, relatif aux logiciels « principalement utilisés pour la mise à disposition…
…processus de fabrication sont également de plus en plus robotisés et il est maintenant courant de parler « d’usine 4.0 » pour désigner les technologies et les logiciels de traitement…
…disparition du Safe Harbor et dans la perspective du EU-US privacy shield ; les questions d’interopérabilité entre logiciels dans le cloud ; la réversibilité. A l’occasion de ce petit-déjeuner débat,…
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