Voici les résultats de votre recherche.
…d’atteinte à une indication géographique. Des points de départ spécifiques s’appliquent en matière de logiciels et de bases de données. (1) Loi n°2007-1544 du 29.10.2007 (2) Décr. n°2008-624 du 27.06.2008…
…concertation avec les fournisseurs de services, matériels et/ou logiciels agricoles, pour permettre aux agriculteurs de conserver la maîtrise des données agricoles dans le cadre des relations contractuelles avec lesdits fournisseurs….
Internet contentieux Moyens de filtrage La cour australienne condamne le peer-to-peer La Cour australienne va encore plus loin dans les obligations mises à la charge des fournisseurs de logiciels P2P…
…impôts (CGI) énumère les services fournis par voie électronique : fourniture et hébergement de sites informatiques ; maintenance à distance de programmes et d’équipements, fournitures de logiciels et mise à…
…d’héberger des données chez OVHcloud, tout en profitant des logiciels innovants de Google. En effet, il a été précisé que cette offre sera entièrement exploitée et gérée en Europe, par…
…des informations, des logiciels et des cartes permettant d’accéder gratuitement et frauduleusement aux programmes de plusieurs chaînes de télévision à péage et notamment de TPS. L’opérateur de télévision par satellite…
…logiciels » devront interagir. Si l’existant est conçu avec une architecture de type SOA, cette organisation sera structurante pour le schéma d’intégration de composants nouveaux. Si le fournisseur ne dispose…
…questions de l’été « , la rédaction répond aux questions que vous vous posez sur la robotique et les IA. Et, comme dans chaque numéro, des robots logiciels, des robots…
…titre de garantie ou remise à l’escompte bancaire. Autres brèves Conception de logiciels et crédit d’impôt recherche (Mise en ligne Mars 2009) Les dépenses de création de jeux vidéo peuvent…
…affaire Chronopost (4) CA Paris 26-11–2008 dans l’affaire Oracle (Mise en ligne Décembre 2008) Autres brèves Non-conformité de logiciels invoquée à tort (Mise en ligne Décembre 2008) Résiliation abusive pour…
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