IA Robots et droit
L’intelligence artificielle et la robotique constituent incontestablement des leviers de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter,…
Résultats de recherche pour : Dessins et modèles communautaires
Voici les résultats de votre recherche.
Conférences, Evénement
Vie privée 2020 : libertés, vie privée, données personnelles …
…modèles d’affaires : demain, tous traders de données ? » et a notamment développé le phénomène des « smarts grids » (compteurs intelligents) et du « big data ». Cette…
Actualités, Evénement, Revue de presse, Robot
Vers une raison d’être des robots
…plus grandes tant de la part des citoyens, salariés et consommateurs, en recherche de cohérence et de sens des modèles économiques classiques sur fond de risques environnementaux, de scandales financiers…
Actualités, Articles, Flux transfrontières, Informatique et libertés, Publication, RGPD
Adoption des clauses contractuelles types sur les flux transfrontières
…à compléter. Tout changement de fond des modèles de CCT nécessitera le contrôle préalable obligatoire d’une autorité de contrôle. Une période transitoire Les présentes CCT entrent en vigueur le 27…
Actualités
Marché tierce maintenance risque concurrence
…onduleurs de sa marque et se réserver, ainsi, la maintenance de ces modèles ». Le Conseil de la concurrence rejette cet argumentaire, mais précise, toutefois, dans sa décision que :…
Actualités, Articles, Publication, Réglementation, Robot
Europe : une charte éthique d’utilisation de l’IA dans les systèmes judiciaires
…données intangibles avec des modèles conçus d’une manière multi disciplinaire, dans un environnement technologique sécurisé ; Principe de transparence, neutralité et intégrité intellectuelle : rendre accessibles et compréhensibles les méthodologies…
Actualités
les pôles de compétitivité sont reconduits pour 3 ans
…outils méthodologiques (plan de route, tableau de bord de suivi des contrats, liste des bons réflexes à avoir, etc.), ainsi que des modèles des contrats les plus courants dans les…
Avocat Newspace
…les acteurs du NewSpace, appelés à conduire les activités spatiales et confrontés à des enjeux et des modèles économiques et juridiques nouveaux. Le NewSpace, une nouvelle ère. Le cabinet, qui…
Actualités
Pôles de compétitivité et guide de la propriété intellectuelle
…réflexes à avoir, etc.), ainsi que des outils contractuels. Il s’agit de modèles de contrats souvent conclus dans des projets communs de recherche et développement, accompagnés de fiches explicatives, voire,…
GDPR General Data Protection Regulation
…modèles ; de tutoriels ; de vidéos ; d’analyses d’aide à la décision. Consulter Conseils juridiques téléphoniques Ces conseils couvrent l’ensemble des domaines relatifs au droit du numérique … …