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…de produits, technologies, logiciels, solutions et services destinés aux particuliers et aux entreprises, ainsi qu’au secteur public et au secteur de l’éducation. Bruxelles, communiqué et décision du 12 février 2010…
…définit de façon autonome la notion de vente de marchandises au niveau européen. Elle permet de classifier avec certitude les logiciels comme faisant partie intégrante de cette catégorie. Ainsi, les…
…» qui correspond au passage d’un infogérant à un autre. Articulé autour des composantes de la prestation externalisée (matériels, logiciels, ressources humaines, infrastructures…), le plan de réversibilité initial dresse d’abord…
…et renforcement de l’Autorité de concurrence 29 mai 2008 Pascal Arrigo Fourniture de logiciels, vers une obligation de sécurité 3 avril 2008 Céline Avignon Haro sur les pratiques commerciales déloyales…
…crédit d’impôt innovation (CII) ; les soutiens aux immatériels (apport en société de brevets et dépenses de conception de logiciels) ; l’identification des actifs immatériels ; la mise en place…
…la communication, la programmation, la sécurité, les logiciels, le design, l’industrie, la protection des données. Si elles sont un véritable enjeu pour les entreprises, elles représentent des champs d’investigation pour…
…typologie de l’objet et des innovations qu’il apporte. Les objets connectés évoluent dans un vaste écosystème composé de capteurs, de connexion, de données, de réseaux, de stockage, de logiciels de…
Biotechnologies Brevet communautaire Brevet européen Contrefaçon Droit international INPI Logiciels Voir toutes les catégories…
…Cette masse a nécessairement conduit à inventer de nouveaux dispositifs de gestion. Les technologies requises, telles que les bases NoSQL ou les composants logiciels comme Hadoop (utilisé par Facebook) ou…
…cabinet a fait réaliser des programmes spécifiques pour sa gestion et a expérimenté la conduite de projets de développement de logiciels. Il continue dans cette voie grâce à son service…
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