Voici les résultats de votre recherche.
…des données personnelles, ainsi que la réalisation de contrôles en commun ; la mutualisation des expertises et des outils d’enquêtes ; la jonction des propositions d’actions auprès des autorités européennes….
…et les critères de l’originalité dans un univers où le code est composé de sources multiples François Pellegrini La mise en œuvre de ces critères en expertise (EX Fabien Cleuet…
…Appraisal Model) développé par Esalab est issu de notre expérience dans l’évaluation et l’analyse des logiciels, notamment dans le cadre d’expertises judiciaires. Il s’agit d’une technologie innovante qui se fonde…
…dépassait celui autorisé et qu’il n’avait pas été rémunéré au titre des autres modes d’exploitation. Le tribunal a ordonné une expertise en vue de chiffrer la rémunération due à l’acteur….
…d’accès des salariés à leurs données Webinaire CNEJITA-AFDIT sur la preuve dans l’expertise civile Le bitcoin, retour sur 15 ans d’histoire sulfureuse Vers une harmonisation de la réglementation UE de…
…représentant plus de 70 pays ont exposé leur expertise lors de sessions parallèles. Le droit des affaires, les droits de l’Homme, le droit de l’Art, le droit de la robotique,…
…business angels qui apportent non seulement leur soutien financier mais aussi leurs compétences, expertise et réseau aux futurs champions français. Lorsque qu’il cède ses titres sociaux, l’investisseur est alors incité…
…de négociation et de gestion des litiges suscités par la production et la diffusion des contenus – textes, images, vidéos, musiques – sur tous supports média et hors média. Expertise…
…Une expertise technique a permis d’analyser et de dater les attaques perpétrées par le gérant d’une société concurrente et son associé. Ces derniers ont reconnu les faits et ont été…
…des besoins exprimés » dans le contrat. Résiliation contestée par IGA Assurances. Au terme d’une expertise judiciaire, la Macif assigne le prestataire devant le Tribunal de commerce de Nanterre en…
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