Cartographie
…Alain Bensoussan Avocats en mode SaaS propose la possibilité de : • Recenser vos différents traitements de données à caractère personnel via chaque support : – les logiciels, les progiciels,…
Résultats de recherche pour : Logiciels
Voici les résultats de votre recherche.
Actualités, Dématérialisation, Dématérialisation - Achats publics, Marchés publics
Marché public : dépôt dématérialisé d’une offre
…de projets informatiques, tierce recette applicative et assistance sur les logiciels « . Le dépôt des candidatures et des offres est dématérialisé et il ne peut être réalisé que via…
Actualités, Evénement, GDPR, RGPD
Lancement du « Diagnostic RGPD » Wolters Kluwer / Lexing ®
…professionnels. Pour en savoir plus sur le Diagnostic RGPD A propos de Wolters Kluwer Avec une offre de documentation et veille juridique, logiciels juridiques, annonces & formalités légales et formation…
Actualités, Articles, Informatique et libertés, Publication, Santé
Activité 5 de la certification HDS : un retrait toujours d’actualité ?
…de nombreux acteurs (éditeurs de logiciels, fabricants de dispositifs médicaux, etc.) à s’interroger sur la nécessité d’être certifiés. Conscient que cette activité est effectivement à la limite de ce qu’on…
Actualités
Dailymotion accord société d'auteurs et sacem
…copie privée des DVD (Mise en ligne Mars 2006) Des distributeurs de logiciels peer to peer condamnés (Mise en ligne Juillet 2005) Le peer to peer et la notion d’usage…
Actualités, Evénement, Internet conseil, Revue de presse, Sécurité des SI
Le vote électronique requiert des garanties minimales
…garanties minimales : la transparence par le recours systématique à l’expertise indépendante et l’accès au code source des logiciels. Le juge examine quasiment chaque année la fiabilité et les modalités…
Informatique et libertés, Santé, Secteur santé
La mise en œuvre du dossier pharmaceutique autorisée par la Cnil
…a précisé qu’elle souhaitait que l’identifiant du dossier pharmaceutique proposé par le CNOP, calculé automatiquement par les logiciels d’officine à partir des données d’identification de la carte Vitale, soit utilisé…
Actualités, Conférences, Evénement, Robot
Journée du réseau Lexing ® : Robots, évolution ou révolution ?
…est maintenant courant de parler « d’usine 4.0 » pour désigner les technologies et les logiciels de traitement de l’information qui remettent totalement en question les méthodes et les processus…
Actualités
Pas de droit opposable à la copie privée
…cassation clarifie le débat sur la copie privée des DVD (Mise en ligne Mars 2006) Des distributeurs de logiciels peer to peer condamnés (Mise en ligne Juillet 2005) Le peer…
Fiscalité - Société, Fiscalité de l'Union européenne
Le Luxembourg encourage l’innovation de ses sociétés
…les revenus issus des droits d’auteur sur les logiciels informatiques,les brevets, les marques de fabrique ou de commerce, les dessins ou modèles enregistrés, sont, depuis le 1er janvier 2008,exonérés à…