Archive editoriaux juin 2008
…de ses besoins, en termes de système cible et de description de son existant ou à tout le moins des composants avec lesquels les fournitures nouvelles « matériels et ou…
Voici les résultats de votre recherche.
…de ses besoins, en termes de système cible et de description de son existant ou à tout le moins des composants avec lesquels les fournitures nouvelles « matériels et ou…
…la loi (traitements effectués par le vérificateur sur le matériel de l’entreprise, par le contribuable ou par le vérificateur en dehors de l’entreprise) (5). S’il opte pour la seconde option,…
…temporellement et matériellement limitée au strict nécessaire, en ciblant les données à conserver ; par exemple dans certaines zones ou pour certaines catégories de personnes pré-identifiées comme présentant des risques…
…Il en va de même du suivi du cycle de vie du matériel installé. Le prestataire MSP doit ainsi proposer un périmètre de service défini. Il doit donc être attentif…
…difficile de justifier le montant d’un manque à gagner. Les preuves matérielles sont inexistantes puisqu’il s’agit d’un événement qui ne s’est pas produit (un gain qui n’a pas été réalisé)….
…le Design et les technologies avancées sont multiformes et suscitent des problématiques juridiques spécifiques amplifiées par la forte concentration de capital immatériel de ces secteurs. D’ores et déjà, ces interactions…
…enfin, la mention dans un document, d’une autre surveillante générale était une simple erreur matérielle. Cass. soc. 23/11/2005, n°04-46.152 Paru dans la JTIT n°48/2006 p.6 (Mise en ligne Janvier 2006)…
…technique, sera sujet à contestation. Surtout, il est indispensable d’appliquer toutes les procédures techniques permettant de garantir la fiabilité des observations, depuis l’identification des matériels, système d’exploitation, logiciels, serveurs, jusqu’au…
…concertation avec les fournisseurs de services, matériels et/ou logiciels agricoles, pour permettre aux agriculteurs de conserver la maîtrise des données agricoles dans le cadre des relations contractuelles avec lesdits fournisseurs….
…vidéotransmission, lorsque le patient ne dispose pas du matériel nécessaire. Dans ce dernier cas, le télésoin peut être effectué par téléphone. Le télésoin par les orthophonistes L’article 8, de l’arrêté…
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