Voici les résultats de votre recherche.
…gestion quotidienne de projets s’en trouve améliorée et permet d’être totalement réactif. Quelle est l’originalité de votre solution ? Notre solution MindUp repose sur une technologie que nous avons brevetée,…
…sa compétence à la propriété industrielle, notamment aux marques, noms de domaine, brevets, dessins et modèles. . Droit de l’environnement Le cabinet intervient sur tous les aspects liés au droit…
…considérer comme tels les médicaments génériques transitant par des pays dans lesquels un brevet aurait encore été vigueur sur la formule princeps, avec pour conséquence, un blocage généralisé de la…
…site web, il devient un élément de propriété protégeable par le droit d’auteur. Il existe également des protections complémentaires par le brevet, le modèle ou certificat d’utilité, les dessins et…
…titularité des droits sur les logiciels ou les brevets qui pourraient être déposés. Tous ces points doivent être abordés lors de la conception de services connectés. Ces différents enjeux doivent…
…la création des Jeunes Entreprises Universitaires après celle des Jeunes Entreprises Innovantes ; l’assouplissement du traitement fiscal des cessions et apports de brevets et droits associés. (Lire le compte rendu)…
…dépôts de demandes de brevets entre 2008 et 2009 dans le monde, à l’exception de la Chine ; une chute des dépôts nationaux de marques entre 2008 et 2009, qui…
…2008) Un livre blanc sur la protection du patrimoine informationnel de l’entreprise (Mise en ligne Décembre 2007) Copyright contre brevet : la guerre des droits n’aura pas lieu (Mise en…
…réforme introduite en 2007 concernant les contentieux relatifs aux brevets. Cette spécialisation set poursuit également en matière pénale s’agissant de : « l’enquête, la poursuite, l’instruction et le jugement des…
…d’une forte notoriété en Marques : contentieux grâce à Virginie Brunot et Anne-Sophie Cantreau. Il a par ailleurs une pratique réputée de la gestion des Brevets : Contentieux avec Virginie…
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