Rapport d’évaluation des pôles de compétitivité
…pôles. Les projets de R&D ont conduit au dépôt de près d’un millier de brevets surtout dans les TIC, biotechnologies, santé et énergie. Près de 6500 articles scientifiques ont été…
Voici les résultats de votre recherche.
…pôles. Les projets de R&D ont conduit au dépôt de près d’un millier de brevets surtout dans les TIC, biotechnologies, santé et énergie. Près de 6500 articles scientifiques ont été…
…à la protection d’un produit technologique textile et de son évolution (brevet, dessins et modèles, droit d’auteur, marque). Par ailleurs, de nouvelles technologies viennent s’associer aux tissus pour lutter contre…
Actualité Propriété intellectuelle : harmonisation européenne de la répression pénale des infractions Le 25 avril 2007, le Parlement européen a adopté en première lecture la proposition modifiée de directive relative…
…». Quelle est l’innovation de votre produit sur le marché de la transmission du savoir ? Le procédé d’édition que nous avons breveté va bien au-delà de l’e-learning. Il rend…
…(Mise en ligne Décembre 2008) L’assouplissement du traitement fiscal des cessions et apports de brevets et droits assimilés (Mise en ligne Décembre 2007) Le traitement fiscal et comptable de l’amortissement…
…au titre de créations relevant des domaines de la propriété intellectuelle comme c’est déjà le cas pour les inventions brevetables qu’ils réalisent. La loi du 1er août 2006 relative au…
…avec l’Institut des droits de l’homme des avocats européens (IDHE), sur le thème : « L’intelligence artificielle confrontée aux droits de l’homme ». A cette occasion, Jérémy Bensoussan évoquera «…
…un nouveau projet de loi de lutte contre la contrefaçon. Il concerne la propriété industrielle (dessins et modèles, brevets, produits semi-conducteurs, obtentions végétales, marques, dénominations géographiques) ainsi que les oeuvres…
…d’une provenance ou origine déterminée, ni faire référence à une marque, à un brevet ou à un type, dès lors qu’une telle mention ou référence aurait pour effet de favoriser…
…« dès lors que le saisi prouve qu’il bénéficie d’une habilitation au “ confidentiel défense ” et qu’à l’occasion des opérations de saisie des documents, informations, contrats ou brevets protégés…
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