Voici les résultats de votre recherche.
…des cessions et apports de brevets et droits associés. Nous vous remercions de bien vouloir confirmer votre présence avant le 14 janvier 2008 par courrier électronique en indiquant vos coordonnées…
…Autoroute Intelligente Avatar Banque Électronique Base de Données Big Data Biométrie Blockchain Brevet Centre de Données Contract Management Contentieux Informatique Crowdsourcing Cyberdéfense – Cybersécurité Dématérialisation Dessins et Modèles Distribution et…
…aux titulaires d’un droit de propriété intellectuelle – (marque, dessin et modèle, brevet ou droit d’auteur, etc.) – ayant préalablement formé une demande d’intervention auprès de la Direction générale des…
Evénement Presse-TV L’Usine Nouvelle 2005 www.usinenouvelle.com Articles reproduits avec l’aimable autorisation de L’Usine nouvelle 27 octobre 2005 Laurence Tellier-Loniewski Brevet des logiciels : Faute de directive, la confusion règne 29…
…de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de ses marques, brevets, dessins et modèles, droits d’auteur, logiciels, bases de données etc., d’autre part des atteintes portées à ces droits. Or, une telle…
…de justice de l’Union européenne, des recours en annulation formés par l’Espagne, en matière de brevet européen à effet unitaire ; les sept propositions d’actions concrètes, édictées par le GT…
…Le cabinet est également cité dans la partie du guide dédiée à la propriété industrielle (brevets, marques, dessins & modèles), apparaissant au titre de sa forte notoriété dans le classement…
…lié à la sécurité routière ne s’efface pas au détriment de l’objectif environnemental affirmé. Il conviendra de protéger ces techniques innovantes par le dépôt de brevets et de réaliser des…
…préjudices sont les mêmes pour tous les domaines de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique, etc.) et comportent des innovations importantes pour le droit français de la…
…l’innovation afin de rester concurrentielles. La contrefaçon, qui consiste en la reproduction ou l’imitation frauduleuse d’un droit de propriété intellectuelle, tel que brevet, marque, dessin et modèle ou droit d’auteur,…
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