Voici les résultats de votre recherche.
…deux marques. En revanche, l’Office des brevets et des marques des Etats-Unis d’Amérique (USPTO) n’a pas hésité à rejeter la demande d’enregistrement d’une marque hashtag pour des services liés à…
…Brain Project en Union Européenne. Ces deux projets scientifiques visent à modéliser et simuler numériquement le fonctionnement du cerveau humain. Le développement du cerveau artificiel a des enjeux fondamentaux :…
…pôle Propriété intellectuelle. Elle intervient en droit des marques, des dessins et modèles, des noms de domaine, des signes d’origine et de qualité, des brevets. Phone:+33 (0)6 42 32 15…
…; le certificat restreint de radio-téléphoniste (CRR) ; un brevet de secourisme. Le syndicat des transports d’Ile-de-France a lancé une étude sur le transport fluvial de passagers en Ile-de-France afin…
…(brevets, marques, dessins & modèles), apparaissant au titre de sa forte notoriété dans le classement Contentieux judiciaires Marques, Dessins & Modèles. Nous sommes particulièrement fiers de la position du cabinet…
…des cessions et apports de brevets et droits associés. Nous vous remercions de bien vouloir confirmer votre présence avant le 14 janvier 2008 par courrier électronique en indiquant vos coordonnées…
…aux titulaires d’un droit de propriété intellectuelle – (marque, dessin et modèle, brevet ou droit d’auteur, etc.) – ayant préalablement formé une demande d’intervention auprès de la Direction générale des…
…application de l’ordonnance n°2008-1301 du 11 décembre 2008 relative aux brevets d’invention et aux marques. Cette ordonnance avait été adoptée en application de l’article 134 de la Loi n°2008-776 du…
…dépôts de demandes de brevets entre 2008 et 2009 dans le monde, à l’exception de la Chine ; une chute des dépôts nationaux de marques entre 2008 et 2009, qui…
…mois suivant la publication. A compter de cette date et pour les actions en matière de brevets d’inventions, de certificats d’utilité, de certificats complémentaires de protection et de topographies de…
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