Ils nous recommandent
…A pratique réputée en contentieux des brevets (Laurence Tellier-Loniewski, Virginie Brunot) » (Lire) Dans le guide « Santé, Pharmacie & Biotechnologies« , il a été classé : Excellent en santé…
Résultats de recherche pour : Brevet européen
Voici les résultats de votre recherche.
Activités Droit & Technologies
…Autoroute Intelligente Avatar Banque Électronique Base de Données Big Data Biométrie Blockchain Brevet Centre de Données Contract Management Contentieux Informatique Crowdsourcing Cyberdéfense – Cybersécurité Dématérialisation Dessins et Modèles Distribution et…
Actualités
L'Usine Nouvelle – articles de 2005
Evénement Presse-TV L’Usine Nouvelle 2005 www.usinenouvelle.com Articles reproduits avec l’aimable autorisation de L’Usine nouvelle 27 octobre 2005 Laurence Tellier-Loniewski Brevet des logiciels : Faute de directive, la confusion règne 29…
Crédit d'impôt, Fiscalité - Société
Dépenses externalisées et calcul du crédit d’impôt recherche
…des prestations de services, gérer des contrats de recherche, exploiter des brevets et licences et commercialiser les produits de leurs activités ; réaliser ces travaux de recherche au sein d’une…
Actualités, Evénement, Propriété intellectuelle, Revue de presse, Robot
La robotique confrontée à la propriété intellectuelle
…position envisagée par la Commission des affaires juridiques du Parlement européen ; soit d’accepter l’idée d’une déperdition de valeur de ces créations en courant le risque de les voir tomber…
Actualités
propriété intellectuelle répression pénale des infractions
Internet contentieux Contrefaçon Propriété intellectuelle : harmonisation européenne de la répression pénale des infractions Le 25 avril 2007, le Parlement européen a adopté en première lecture la proposition modifiée de…
Actualités, Vie du Cabinet
Participation du cabinet à un événement startups
…régulièrement l’ensemble des actifs immatériels de sa société (créations intellectuelles, logiciel, application smartphone, graphisme, texte mais également algorithme, savoir-faire, invention brevetable, invention gardée secrète) en vérifiant notamment les dispositions contractuelles…
Publicité et marketing électronique
Evénement presse autres publications 2004
…n° 284 à 286 Alain Bensoussan Le correspondant à la protection des données à caractère personnel 1er juin 2004 L’informatique professionnelle Laurence Tellier-Loniewski Une protection par brevet ou par secret…
Propriété intellectuelle
Détournement de la licence OEM Microsoft
…2008) Un livre blanc sur la protection du patrimoine informationnel de l’entreprise (Mise en ligne Décembre 2007) Copyright contre brevet : la guerre des droits n’aura pas lieu (Mise en…
Actualités
un nouveau projet de lutte contre la contrefaçon
…ministres un nouveau projet de loi de lutte contre la contrefaçon. Il concerne la propriété industrielle (dessins et modèles, brevets, produits semi-conducteurs, obtentions végétales, marques, dénominations géographiques) ainsi que les…