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…: logiciels, progiciels, plateformes, bases de données, imprimantes 3D, sites web, contenus numériques, jeux vidéo, web-TV , brevets, open innovation, open data, réseaux sociaux, e-marques, noms de domaine, cybercontrefaçon, audit…
…intellectuelle. Jérémy Bensoussan est avocat à la Cour d’appel de Paris et ingénieur diplômé de l’ESTP Paris et du Ceipi (DU Brevet) et dirige le département Technologies robotiques du cabinet…
…audit doit permettre de dresser un état de tous les droits de propriété intellectuelle, tels que les brevets, les marques, les dessins et modèles, droits d’auteur, noms de domaine, sites…
…Les dépenses éligibles sont les dépenses de personnel et de sous-traitance de recherche ainsi que les dépenses liées aux brevets et aux licences. Le taux du crédit varie en fonction…
…marques et des brevets et en avez une bonne connaissance technico-juridique. Vous travaillerez au sein d’une équipe dont l’activité est orientée vers ce domaine du droit. Lexing Alain Bensoussan Avocats…
Evénement Presse-TV L’Usine Nouvelle 2008 www.usinenouvelle.com Articles reproduits avec l’aimable autorisation de L’Usine nouvelle 11 décembre 2008 Virginie Brunot L’impact de la LME sur la protection des brevets d’invention 27…
…le droit des biotechnologies qui traite des principales règles de droit applicables à ces domaines en pleine évolution : expérimentation sur l’être humain, prélèvements d’organes, la brevetabilité du vivant, l’assistance…
…portant atteinte tant aux droits de propriété industrielle des titulaires de marques et brevets qu’à l’image des opérateurs de commerce en ligne, le secrétaire d’Etat chargé de l’Industrie et de…
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