Voici les résultats de votre recherche.
…un petit-déjeuner débat dédié aux enjeux et impacts du référentiel d’archivage dans les organisations publiques comme privées. Le Référentiel général de gestion des Archives (R2GA) s’adresse en priorité aux décideurs…
…l’enregistrement des règlements de leurs clients. Ces logiciels et systèmes de caisse devront répondre à des conditions d’inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d’archivage en vue du contrôle de l’administration…
…regulations 2015 Le cabinet Alain Bensoussan renouvelle sa contribution au guide international 2015, réalisé par Frédéric Forster et Edouard Lemoalle Archivage électronique et records management en 2011 Cette étude, réalisée…
…ou dématérialisable. Avec un corollaire : les preuves électroniques et leur archivage. Signature numérique, facture et bulletin de paie dématérialisés, lettre recommandée électronique, identification numérique, etc. Le droit est mûr,…
…l’orientation vers le cabinet électronique. Cet ouvrage fournit également des conseils sur l’organisation de son utilisation au sein du cabinet d’avocat (nomenclature des documents, charte de nommage, archivage, sauvegardes, sécurité,…
…l’obligation pour les entreprises de prévoir un moyen de réversibilité, c’est-à- dire un moyen de récupérer les données et cela, quelle que soit l’application concernée. Normes d’archivage. La principale raison…
…une distinction entre : les données hébergées sur support papier ou sur support numérique dans le cadre d’un service d’archivage électronique, pour lesquelles l’hébergeur doit être agréé par le ministre…
…avatar dès 2003 et les nombreux poste et commentaires publiés sous son nom. Face à la dématérialisation et à la tentation qu’offre internet de se passer d’un archivage des informations,…
…ainsi que le recours à la signature électronique pour renforcer le caractère incontestable de l’archivage effectué sont de nature à garantir aux entreprises qu’elles se conforment à leurs obligations de…
Une société a fabriqué et mis sur le marché un produit de gestion et d’archivage de données issues du dossier médical du patient. Ce produit intègre un logiciel d’enregistrement et…
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