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« Le droit à l’oubli numérique consacre le droit de chacun d’entre nous d’être l’archiviste de son passé ». Interviewé par Arnaud Dumourier pour Le Monde du Droit, Alain Bensoussan…
…« Contentieux de l’internet en droit de la concurrence et droit des communications électroniques » à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne dans le cadre du Master Professionnel Droit de l’internet public…
Propriété intellectuelle Copie privée La copie privée : une exception au droit d’auteur, non un droit Dans la ligne droite de son arrêt du 19 juin dernier rendu dans l’affaire…
Alain Bensoussan prône la nécessite de créer un droit des robots afin de prendre en compte la mutation technologique. Le cadre juridique actuel est insuffisant … Certes, ce droit ne…
…maritimes ? Quels sont les usages des robots militaires à l’épreuve du droit international et dans le cadre et hors des conflits armés ? « Droit des systèmes autonomes »…
La 2ème édition de TechnoLex se tiendra à Paris le 29 novembre 2017 sur le thème « Droit des technologies et technologies du droit ». Après une première édition couronnée…
Internet contentieux Droits d’auteurs Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information : la nouvelle loi Le 3 août 2006, une semaine après la décision du conseil constitutionnel,…
…droit des humains au droit des robots« . (2) Lire également, « Le droit des robots« , ouvrage co-écrit par Alain et son fils, Jérémy Bensoussan (collection Minilex, Larcier, 2015)….
…l’émergence d’un nouveau droit, le droit des robots. Pour ne pas manquer ce nouveau tournant de l’histoire du droit, Alain Bensoussan débute une chronique dans Planète Robots à compter de…
Droit social Réglementation Principe d’interprétation constante du (nouveau) Code du travail : première application par la Cour de cassation Dans une affaire concernant la possibilité pour un syndicat représentatif de…
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